UN MOT DE L’AUTEUR, À LIRE AVANT D’ACCEPTER
J’ai développé HotWire4X à partir de mes plus de 20 ans de pratique de la découpe CNC par fil chaud. Il est le fruit d’un travail personnel colossal. Pour protéger ce travail et la qualité du logiciel, je refuse qu’il soit copié ou cloné, par quelque moyen que ce soit, y compris avec une intelligence artificielle : ni son code, ni son interface, ni sa documentation.
Comme la plupart des logiciels, HotWire4X est fourni avec un contrat de licence, qui suit, et ne s’utilise que si tu l’acceptes. Si tu n’es pas d’accord, renonce simplement au logiciel.
En acceptant ce contrat, tu t’engages notamment à respecter mon refus de copiage (article 4). Passer outre, ce serait agir contre ma volonté expresse et en violation du contrat accepté. Aucune astuce juridique ne rendra ce geste honnête.
Renaud Iltis, auteur de HotWire4X et fondateur de Modern Fabrication LLC
1. IDENTIFICATION ET DÉFINITIONS
Le logiciel HotWire4X (le « Logiciel ») est édité par Modern Fabrication LLC, société à responsabilité limitée (limited liability company) constituée sous le droit de l’État du Wyoming (États-Unis), adresse postale : 1309 Coffeen Avenue STE 1200, Sheridan, WY 82801, USA, e-mail : contact@hotwire4x.com (l’« Éditeur »). « Utilisateur » : toute personne installant ou utilisant le Logiciel.
« Consommateur » : toute personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.
« Utilisateur professionnel » : toute personne ou entité utilisant le Logiciel à des fins professionnelles, commerciales ou d’entreprise.
« Usage non commercial » : tout usage sans lien, direct ou indirect, avec une activité commerciale : notamment l’usage à des fins personnelles ou familiales, de loisir ou d’étude, ou l’usage par une Structure à but non lucratif pour ses propres activités. L’usage n’est pas non commercial lorsque des pièces découpées à l’aide du Logiciel, ou des projets, conceptions ou fichiers réalisés avec lui, sont vendus, échangés contre rémunération, produits dans le cadre d’une prestation payante, ou autrement utilisés dans le cadre d’une activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Les ventes occasionnelles réalisées sans but lucratif dans le cours ordinaire des activités d’une Structure à but non lucratif (par exemple lors d’une manifestation de club), ainsi que la revente occasionnelle, par une personne physique, d’un objet qu’elle a réalisé pour son propre usage, ne constituent pas, à elles seules, un usage commercial.
« Usage commercial » : tout usage qui n’est pas un usage non commercial.
« Formation payante » : toute prestation de formation, d’enseignement ou d’accompagnement à l’utilisation du Logiciel fournie contre rémunération, quel qu’en soit le format — en présence, à distance, ou sous forme de contenu vendu (cours, vidéos, supports).
« Structure à but non lucratif » : toute personne morale qui ne distribue pas de bénéfices à ses membres, associés ou propriétaires — notamment les associations, les clubs, les fondations, les écoles et autres établissements d’enseignement, et les personnes publiques — quelle que soit sa forme juridique. Une structure qui fournit contre rémunération des prestations de découpe, de fabrication ou de conception fait un usage commercial du Logiciel au titre de cette activité, quelle que soit sa forme juridique.
« Machine » : tout équipement de découpe au fil chauffant, ainsi que son électronique, son câblage, ses alimentations et son environnement, piloté directement ou indirectement au moyen du Logiciel.
« Documentation » : les manuels, pages d’aide, tutoriels, vidéos, exemples et autres contenus fournis ou publiés par l’Éditeur au titre du Logiciel, quel que soit leur mode d’accès (depuis le Logiciel, depuis les sites de l’Éditeur ou autrement), notamment la page Configuration requise et matériel compatible (https://hotwire4x.com/go/requirements?lang=fr) et la page Fonctionnement de la licence (https://hotwire4x.com/go/license?lang=fr).
« Réplication automatisée » : l’utilisation de tout système automatisé — notamment un modèle d’intelligence artificielle, un agent de programmation, un outil de réplication de logiciel, de décompilation ou d’ingénierie inverse, un outil d’aspiration de contenus (scraper), ou un outil de capture ou d’exploration automatisée d’interfaces — pour analyser, décrire, capturer, extraire ou reproduire le Logiciel, son interface, son comportement, les fichiers qu’il génère ou la Documentation, en vue de produire, ou d’aider à produire, un logiciel qui reproduit le Logiciel, s’y substitue ou lui fait concurrence, en tout ou en partie substantielle.
Objet et usage prévu. Le Logiciel a pour objet de créer un projet virtuel découpable par le procédé de la découpe CNC par fil chaud amateur, et d’envoyer les informations nécessaires au pilotage des chariots d’une telle machine, via le port USB et une interface compatible. Les interfaces testées et supportées par l’Éditeur sont listées dans la Documentation. L’utilisation du Logiciel avec toute autre interface est techniquement possible mais s’effectue aux risques exclusifs de l’Utilisateur : elle n’est ni testée, ni supportée, ni garantie, et impose à l’Utilisateur de vérifier lui-même, avant tout usage, que les fonctions de sécurité de sa Machine — notamment la coupure de chauffe et l’arrêt d’urgence — répondent effectivement, conformément à l’article 5. Le Logiciel est prévu pour une pratique amateur ou semi-professionnelle. Il n’est ni conçu, ni testé, ni destiné à la production de masse, aux applications critiques pour la sécurité, ni à aucun usage dans lequel une défaillance du Logiciel serait raisonnablement susceptible de mettre en danger des personnes ou des biens. Le Logiciel s’utilise sans machine connectée pour créer des projets. L’Éditeur ne fournit aucune machine.
2. ACCEPTATION
Le Logiciel ne peut être installé ni utilisé sans l’acceptation expresse du présent contrat par l’Utilisateur, donnée en cliquant sur le bouton d’acceptation présenté lors de l’installation ou au premier lancement. L’installation, la copie ou l’utilisation du Logiciel vaut également acceptation intégrale et sans réserve du présent contrat. Le contournement ou la neutralisation du dispositif d’acceptation ne confère aucun droit sur le Logiciel et ne dispense pas du respect du présent contrat. Le présent contrat régit l’utilisation du Logiciel, y compris de ses fonctions gratuites, ainsi que l’utilisation de la Documentation, que l’Éditeur met à la disposition des Utilisateurs en tant qu’accessoire du Logiciel. Si l’Utilisateur n’accepte pas ces termes, il ne doit pas installer le Logiciel, ou doit le désinstaller immédiatement, cesser toute utilisation et détruire toute copie. L’Éditeur peut faire évoluer le présent contrat ; la version applicable est la dernière acceptée par l’Utilisateur lors de l’installation ou au premier lancement du Logiciel ou, à défaut, celle fournie avec la version du Logiciel utilisée, la plus récente étant publiée à https://hotwire4x.com/go/eula?lang=fr.
3. LICENCE
Le Logiciel est concédé sous licence, non vendu. Il s’installe et s’utilise gratuitement, sans licence, pour toutes ses fonctions autres que les fonctions de production, notamment la création et la sauvegarde de projets, la configuration d’une table et le test des mouvements ; dans ce mode, le Logiciel n’effectue aucune communication réseau. La licence débloque les fonctions de production : le pilotage direct d’une Machine par USB, l’affichage et l’exportation des fichiers de commande (par exemple G-code) produits par le Logiciel, quel qu’en soit le format, ainsi que toute exportation vers un format autre que celui des projets HotWire4X (par exemple des profils .dat ou .dxf).
L’Éditeur concède à l’Utilisateur, sous réserve de l’acquisition d’une licence et de l’activation d’une clé valide, un droit personnel, non exclusif, non transférable et non sous-licenciable d’utiliser le Logiciel, y compris ses fonctions de production, dans le champ du type de licence acquis.
Types de licences. L’Éditeur propose plusieurs types de licences. Le type acquis détermine qui peut en être titulaire, si l’usage commercial est autorisé, et le nombre d’ordinateurs sur lesquels les fonctions de production peuvent être activées simultanément :
(a) Licence Personnelle — réservée à une personne physique, pour son propre usage non commercial. Les fonctions de production peuvent être activées et utilisées sur un (1) ordinateur à la fois, ou sur deux (2) ordinateurs à la fois pour une Licence Personnelle — 2 ordinateurs. Cette licence ne peut être détenue par une personne morale, ni utilisée pour les activités d’une structure ;
(b) Licence Éducation et Associations — réservée à une Structure à but non lucratif, pour les activités non commerciales de cette structure. Les fonctions de production peuvent être activées et utilisées sur trois (3) ordinateurs au maximum à la fois, au sein de la structure titulaire ;
(c) Licence Pro — accessible à toute personne ou entité, et autorisant l’usage commercial. Les fonctions de production peuvent être activées et utilisées sur cinq (5) ordinateurs au maximum à la fois, au sein de la personne ou de l’entité titulaire. L’usage commercial autorisé comprend notamment la vente de prestations de découpe, de pièces découpées et de conceptions ; il ne comprend pas la Formation payante (article 4). Cette licence n’étend pas l’usage prévu du Logiciel décrit à l’article 1 : le Logiciel n’est ni conçu ni destiné à la production de masse ou aux applications critiques pour la sécurité.
Le type de licence acquis figure sur la page d’achat et dans la confirmation de commande. Une licence acquise avec une formation confère les mêmes droits qu’une licence acquise seule ; la formation est régie par ses propres conditions. Une licence est concédée à un titulaire unique : elle ne peut être partagée entre des personnes ou entités distinctes.
Installation. Le Logiciel peut être installé sur un nombre d’ordinateurs supérieur à celui que permet la licence, pour l’usage propre du titulaire, à condition que les fonctions de production ne soient activées que sur le nombre d’ordinateurs permis par la licence détenue.
Utilisation sans licence. Les fonctions disponibles gratuitement, décrites au premier paragraphe du présent article, peuvent être utilisées sans licence pour un usage non commercial, ainsi que par toute personne ou entité pour évaluer le Logiciel. Tout autre usage commercial de ces fonctions, notamment la vente de projets ou de conceptions réalisés avec le Logiciel, requiert une Licence Pro.
Changement de situation. Lorsque l’usage de l’Utilisateur cesse d’entrer dans le champ de la licence détenue, ou de l’utilisation sans licence — notamment lorsqu’un usage commercial débute, ou lorsque le titulaire d’une Licence Personnelle souhaite utiliser le Logiciel pour les activités d’une structure — l’Utilisateur doit acquérir la licence appropriée avant de continuer à utiliser le Logiciel à ces fins.
Changement d’ordinateur. La licence peut être désactivée sur un ordinateur puis réactivée sur un autre, au moyen de la fonction prévue par le Logiciel (menu Aide > Licence…). Cette opération nécessite une connexion internet.
Vérification en ligne. Une connexion internet est nécessaire (a) une fois, lors de l’activation initiale de la clé, et (b) ensuite, pour qu’au moins une vérification aboutisse tous les trente (30) jours. Entre ces vérifications, le Logiciel fonctionne intégralement hors ligne. À défaut de vérification aboutie dans ce délai, les seules fonctions de production sont suspendues jusqu’à la prochaine vérification réussie ; aucune donnée, aucun projet et aucun droit acquis n’est perdu, et la licence est rétablie dès la reconnexion. Une indisponibilité du réseau ne constitue jamais une sanction. Le détail de ce fonctionnement est publié à https://hotwire4x.com/go/license?lang=fr.
Étendue de la licence dans le temps. La licence couvre toutes les versions du Logiciel dont le numéro de version majeure est 6 (versions 6.x.y), correctifs et versions mineures inclus, sans limitation de durée. Le passage à une version majeure ultérieure (7.0.0 et suivantes) constitue une mise à jour majeure, susceptible de faire l’objet d’une nouvelle acquisition ou d’un supplément. Les mises à jour majeures se reconnaissent au changement du premier composant du numéro de version. L’Éditeur détermine la numérotation d’une version donnée conformément à ce principe.
4. RESTRICTIONS
Il est interdit à l’Utilisateur, sauf autorisation écrite de l’Éditeur ou disposition légale impérative contraire : (a) de distribuer, vendre, louer, prêter, publier ou mettre à disposition le Logiciel ou toute clé de licence ; (b) de contourner, désactiver ou altérer le mécanisme de licence ; (c) de décompiler, désassembler ou pratiquer l’ingénierie inverse du Logiciel, hors les cas strictement prévus par la loi, et seulement après demande préalable des informations nécessaires à l’Éditeur ; les informations obtenues dans ces cas ne peuvent être utilisées qu’aux fins permises par la loi, et jamais pour la mise au point, la production ou la commercialisation d’un logiciel dont l’expression est substantiellement similaire à celle du Logiciel ; (d) de supprimer les mentions de propriété ; (e) de concevoir, développer, entraîner ou commercialiser, au moyen du Logiciel ou de la Documentation, tout produit ou service qui reproduit le Logiciel, s’y substitue ou lui fait concurrence, en tout ou en partie substantielle, sauf dans la mesure où une telle restriction est prohibée par le droit impératif applicable ; (f) d’utiliser le Logiciel ou son nom pour laisser croire faussement à une approbation, une certification ou un parrainage de l’Éditeur, ou pour promouvoir un produit, une Machine ou une publication de tiers d’une manière portant atteinte aux droits de l’Éditeur ou au droit applicable ; (g) d’utiliser les fonctions de production au-delà du champ du type de licence détenu, notamment de faire un usage commercial d’une Licence Personnelle ou d’une Licence Éducation et Associations, ou d’activer les fonctions de production sur un nombre d’ordinateurs supérieur à celui que la licence détenue autorise, ou encore de faire des fonctions gratuites un usage commercial autre que l’évaluation du Logiciel sans détenir de Licence Pro ; (h) de fournir une Formation payante — la formation dispensée par une Structure à but non lucratif à ses propres membres ou élèves, dans le cadre de ses activités non commerciales, n’est pas une Formation payante au sens du présent contrat ; (i) de réaliser, faire réaliser ou faciliter une Réplication automatisée, ou de fournir le Logiciel, toute capture, enregistrement ou copie d’écran de son interface, tout fichier qu’il génère, ou tout ou partie de la Documentation, comme données d’entrée d’un système utilisé pour une Réplication automatisée ; (j) d’extraire, copier ou republier, de manière systématique ou en partie substantielle, la Documentation ou les fichiers de données fournis avec le Logiciel, ou de reproduire l’interface du Logiciel (notamment son agencement, ses écrans, icônes, graphismes, textes et messages) dans tout autre logiciel.
Les interdictions (a) à (j) s’appliquent à tout Utilisateur, qu’il soit ou non titulaire d’une licence, y compris lorsqu’il n’utilise que les fonctions gratuites, ainsi qu’à la Documentation quel que soit son mode d’accès.
Partage autorisé. L’Utilisateur peut publier des captures d’écran, de courts extraits de la Documentation et des descriptions du Logiciel à des fins de critique, de commentaire, de discussion, de tutoriels gratuits ou de demande d’assistance, avec mention de la source, à condition que cette publication ne serve aucune des fins interdites par les points (e), (i) ou (j).
Droits impératifs. Rien dans le présent article ne prive l’Utilisateur d’un droit que la loi impérative reconnaît à l’utilisateur légitime, dans les limites et pour les finalités fixées par cette loi — notamment, dans l’Union européenne, les droits prévus aux articles 5 et 6 de la directive 2009/24/CE (en France, l’article L. 122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle). Une interdiction contraire à un tel droit ne s’applique pas dans la mesure de cette contrariété.
Composants de tiers. Le Logiciel intègre des composants de tiers, notamment des bibliothèques libres (open source), dont la liste et les licences figurent dans le fichier THIRD_PARTY_NOTICES.txt fourni avec le Logiciel. Chacun de ces composants reste régi par sa propre licence. Lorsque cette licence accorde à l’Utilisateur des droits plus étendus que le présent contrat, ces droits prévalent, pour ce composant. En particulier, pour les bibliothèques sous licence GNU LGPL (notamment Qt et PySide6), le présent article ne restreint ni la modification des parties de ces bibliothèques contenues dans le Logiciel, ni leur remplacement par une version modifiée, ni l’ingénierie inverse nécessaire au débogage de ces modifications.
5. AVERTISSEMENT DE SÉCURITÉ — À LIRE INTÉGRALEMENT
Le Logiciel pilote des équipements qui portent un fil métallique à haute température. Une Machine de découpe au fil chauffant présente par nature des risques de brûlures, d’incendie, d’émanations et de fumées, ainsi que des risques électriques.
Le Logiciel est exclusivement un outil de calcul, de préparation et d’envoi de consignes. Il ne constitue pas un dispositif de sécurité, n’en comporte aucun et ne surveille pas le monde réel. La sécurité d’une découpe relève exclusivement de la Machine, de sa conception, de son câblage et de l’Utilisateur.
En utilisant le Logiciel, l’Utilisateur s’engage à, et se déclare seul responsable de :
- ne connecter le Logiciel qu’à une Machine conforme aux règles de l’art et aux réglementations applicables sur son lieu d’utilisation ; la Machine — quelle que soit son origine : auto-construite, achetée, modifiée — n’est pas fournie par l’Éditeur, et sa conception, sa construction, sa sécurité et son usage relèvent exclusivement de celui qui l’a réalisée ou mise en service et de son exploitant ;
- équiper la Machine d’un arrêt d’urgence matériel, accessible, coupant à la fois le mouvement et la chauffe, le tester régulièrement, ET installer en amont un dispositif de coupure du courant secteur facilement accessible (par exemple une multiprise à interrupteur) — un arrêt d’urgence électronique n’est pas une coupure électrique ;
- assurer une surveillance humaine directe et permanente pendant toute la durée d’une découpe, sous la responsabilité d’un adulte ; ne jamais laisser une Machine sous tension sans surveillance ; ne jamais utiliser l’ensemble en état de fatigue ou sous l’influence de l’alcool, de drogues ou de médicaments — un instant d’inattention suffit à provoquer un accident grave ; ne pas faire utiliser l’ensemble par des personnes dont les facultés physiques, sensorielles ou mentales sont limitées ;
- matériaux : ne découper que des matériaux expressément prévus pour la découpe thermique au fil (polystyrènes de type EPS et XPS, EPP, et matériaux thermofusibles équivalents documentés). La découpe au fil chaud dégage des fumées nocives quel que soit le matériau, y compris ceux qui sont autorisés : les mesures relatives aux fumées, ci-dessous, s’appliquent sans exception ni gradation. Ne jamais découper de PVC ni de mousses polyuréthane : selon l’expérience de l’Éditeur, ces matériaux ne se découpent pas au fil chaud — le fil s’encrasse au bout de quelques centimètres, puis casse. Ne jamais découper un matériau dont la composition n’a pas été vérifiée auprès de son fournisseur (fiche de données de sécurité) — un matériau de composition inconnue est un matériau interdit ;
- fumées : ne jamais lancer une découpe sans une extraction motorisée des fumées en fonctionnement — l’extraction à la source est une condition d’utilisation ; le masque la complète, il ne la remplace pas ; toujours travailler dans un local ventilé et toujours porter un masque à cartouches filtrantes adapté aux vapeurs organiques, avec des filtres en bon état, pour chaque découpe, quelle qu’en soit la durée : les fumées dégagées par la fonte des matériaux, y compris les polystyrènes autorisés, sont nocives à respirer ; rester éloigné de la matière en cours de découpe et ventiler avant de récupérer la pièce découpée ;
- traiter le fil de découpe comme ce qu’il est : un conducteur électrique sous tension porté à haute température — risques de brûlure et d’électrisation ; ne jamais le toucher lorsque la Machine est alimentée ; ne jamais le mettre en contact avec un élément conducteur non prévu (risque de court-circuit) ;
- toujours porter une protection oculaire : le fil de découpe est maintenu sous tension mécanique et peut fouetter en cas de rupture ; porter une tenue adaptée — pas de vêtements amples ni de bijoux pendants, cheveux longs attachés : ils peuvent être happés par les parties mobiles ou atteints par le fil ;
- maintenir hors de la zone de travail les enfants, les animaux et toute personne non avertie ; toute personne présente dans la zone de travail doit porter les mêmes protections que l’opérateur ; disposer d’un moyen d’extinction adapté à proximité ;
- vérifier chaque trajectoire (prévisualisation/simulation) avant toute exécution, surveiller l’entrée du fil dans la matière à chaque découpe, et rester en mesure d’interrompre l’exécution à tout instant ; en cas d’anomalie : arrêt d’urgence immédiat, puis coupure complète de l’alimentation secteur et de l’USB avant toute intervention manuelle sur la Machine ou le fil ;
- assurer la conformité et le bon état de l’installation électrique, des alimentations et du câblage, et ne jamais intervenir sur un élément électrique sans avoir débranché l’alimentation secteur et le câble USB.
L’Utilisateur reconnaît que l’Éditeur n’a aucun contrôle ni aucune connaissance de la Machine réelle, de son état, de son environnement ou des matériaux utilisés, et qu’il est seul maître de l’exploitation de sa Machine. Comme avec n’importe quel outil électrique de découpe, il appartient à l’Utilisateur de se protéger et de protéger son entourage, avec des dispositifs adaptés à la situation et aux caractéristiques du matériau découpé. Conservez ces avertissements pour référence future. Le respect de l’ensemble de ces consignes ne supprime pas tous les risques : il subsiste des risques résiduels propres à la découpe thermique et à l’exploitation d’une machine, que l’Utilisateur reconnaît et accepte en exploitant sa Machine.
Toute utilisation du Logiciel ou de la Machine contraire au présent article, à la Documentation ou aux consignes de sécurité applicables constitue un usage impropre. L’Utilisateur est responsable des dommages résultant d’un usage impropre, dans toute la mesure permise par le droit applicable.
Rien dans le présent article ne limite une responsabilité ou un droit légal qui ne pourrait légalement être exclu ou limité.
6. GARANTIE ET DROITS LÉGAUX
Sous réserve des droits qui ne peuvent légalement être exclus ou limités, le Logiciel est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ».
Dans toute la mesure permise par le droit applicable, l’Éditeur ne donne aucune garantie expresse ou implicite, notamment aucune garantie de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de titre ou d’absence de contrefaçon, ni aucune garantie que le Logiciel fonctionnera sans interruption ni erreur, ou qu’il sera compatible avec toute machine, interface, matière ou environnement d’exploitation.
Les résultats de découpe dépendent de facteurs extérieurs au Logiciel : la Machine, ses caractéristiques mécaniques et électriques, le câblage, les matériaux, les réglages, l’environnement et les conditions d’exploitation. Une simulation ou une prévisualisation ne garantit pas le résultat réel.
L’Utilisateur reconnaît qu’un logiciel ne peut raisonnablement être testé sur toutes les configurations matérielles, tous les matériaux, toutes les conditions d’exploitation ou tous les cas d’usage possibles ; que l’utilisation du Logiciel est réservée à des utilisateurs avertis et comporte des risques ; et qu’il lui appartient de contrôler l’adéquation du Logiciel à ses besoins et son utilisation dans des conditions qui ne causent pas de dommages aux personnes et aux biens.
Rien dans le présent contrat n’exclut, ne restreint ni ne remplace une garantie légale, un droit à la conformité, une protection du consommateur, un droit issu de la responsabilité du fait des produits ou tout autre droit impératif applicable à l’Utilisateur en vertu du droit applicable à la transaction. En particulier, lorsque l’Utilisateur a la qualité de Consommateur, rien dans le présent contrat n’a pour objet d’exclure ou de limiter les droits impératifs du consommateur relatifs à la conformité, à la qualité, à la sécurité, à la disponibilité, aux mises à jour ou aux performances d’un contenu ou d’un service numérique.
Pour les Utilisateurs professionnels, les exclusions et limitations du présent contrat s’appliquent dans toute la mesure permise par le droit applicable.
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans toute la mesure permise par le droit applicable :
(a) l’Éditeur n’est pas responsable des pertes indirectes ou consécutives, notamment les pertes de données, de matière, de production, de temps machine, de clientèle, de commandes, de bénéfices, de chiffre d’affaires ou d’opportunités commerciales, ni des troubles commerciaux ;
(b) l’Éditeur n’est pas responsable des actions dirigées contre l’Utilisateur par des tiers dans la mesure où elles découlent de l’exploitation, de la configuration, de la construction ou de la modification d’une Machine par l’Utilisateur, ou des matériaux qu’il a choisis ou employés ;
(c) l’Éditeur n’est pas responsable des dommages résultant d’un usage impropre du Logiciel par l’Utilisateur, d’une utilisation contraire à la Documentation ou aux consignes de sécurité de l’article 5, d’une utilisation avec du matériel non supporté, ou de l’utilisation d’une Machine dépourvue des fonctions de sécurité appropriées ;
(d) à l’égard des Utilisateurs professionnels agissant à des fins professionnelles, l’Éditeur ne répond, dans toute la mesure permise par le droit applicable, d’aucun dommage direct ou indirect découlant de l’utilisation ou des performances du Logiciel, sauf lorsqu’une telle exclusion est prohibée par le droit impératif ;
(e) la responsabilité totale cumulée de l’Éditeur au titre du Logiciel ou du présent contrat est plafonnée, dans toute la mesure permise par le droit applicable, aux sommes effectivement payées par l’Utilisateur au titre du Logiciel au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur.
Rien dans le présent contrat n’exclut ni ne limite une responsabilité, et ne restreint un recours, lorsqu’une telle exclusion ou limitation est prohibée par le droit impératif applicable, notamment les règles relatives au décès ou aux dommages corporels, à la fraude, à la faute lourde, aux produits défectueux ou aux droits impératifs des consommateurs. Pour les Consommateurs, les limitations du présent article ne s’appliquent que dans la mesure permise par le droit impératif qui leur est applicable.
8. MISES À JOUR ET ASSISTANCE
L’assistance et les mises à jour sont régies par la Politique de support (https://hotwire4x.com/go/support?lang=fr) et la Politique de remboursement (https://hotwire4x.com/go/refund?lang=fr). L’Éditeur peut faire évoluer le Logiciel et publier des correctifs, des mises à jour et de nouvelles versions. Rien dans le présent contrat n’exclut une mise à jour ou une autre obligation que l’Éditeur serait tenu de fournir en vertu du droit impératif applicable.
Lorsqu’une version donnée du Logiciel est concédée sans limitation de durée, l’Éditeur ne garantit pas que tout système d’exploitation, plateforme matérielle, interface ou service tiers futur restera compatible avec cette version, sauf lorsque cette compatibilité est requise par le droit impératif applicable.
9. DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles liées à la licence et à sa vérification est décrit dans la Politique de confidentialité : https://hotwire4x.com/go/privacy?lang=fr
10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET PROTECTION DES DROITS
Le Logiciel (en code objet et en code source), son interface (notamment son agencement, ses écrans, icônes, graphismes, textes et messages), la Documentation (textes, illustrations, schémas, vidéos et exemples) et les fichiers de données fournis avec le Logiciel (notamment les préréglages machine et les exemples) sont protégés par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit sui generis des bases de données. HotWire4X est une marque enregistrée en France. Ces éléments demeurent la propriété de l’Éditeur ou de ses concédants. Aucun droit de propriété n’est transféré à l’Utilisateur. Aucun droit autre que la licence expressément concédée à l’article 3 n’est conféré par le présent contrat.
Utilisation de la Documentation. La Documentation est mise à disposition dans le seul but de permettre aux Utilisateurs d’installer, de comprendre et d’utiliser le Logiciel. Son utilisation est régie par le présent contrat.
Fouille de textes et de données. En application de l’article 4, paragraphe 3, de la directive (UE) 2019/790 et des dispositions nationales qui la transposent (en France, l’article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle), l’Éditeur s’oppose expressément à toute fouille de textes et de données portant sur le Logiciel, son interface et la Documentation, y compris lorsqu’elle est réalisée pour l’entraînement, l’affinage ou l’alimentation de systèmes d’intelligence artificielle, ou comme données d’entrée de tels systèmes. Cette opposition est également exprimée sous forme lisible par machine sur les pages en ligne de la Documentation. Hors de l’Union européenne, ces usages sont interdits par le présent contrat dans la mesure permise par le droit applicable.
Marqueurs d’identification. Le Logiciel, ses fichiers de données et la Documentation comportent des marqueurs permettant à l’Éditeur d’établir l’origine de toute reproduction.
Protection des droits. Un manquement à l’article 4 (b), (c), (e), (i) ou (j) ou au présent article peut constituer, outre un manquement contractuel, une atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’Éditeur (contrefaçon) et, selon le droit applicable, un acte de concurrence déloyale ou de parasitisme. Un tel manquement peut causer à l’Éditeur un préjudice que des dommages et intérêts ne suffisent pas à réparer ; l’Éditeur peut en conséquence solliciter toute mesure de cessation, provisoire ou conservatoire, sans préjudice de toute autre voie de droit.
11. CONTINUITÉ DU SERVICE DE VÉRIFICATION
Le service de vérification des licences peut être modifié, remplacé ou confié à un autre prestataire, à la seule initiative de l’Éditeur. Un tel changement peut nécessiter l’installation d’une mise à jour du Logiciel pour que les licences demeurent vérifiables ; cette mise à jour est alors mise à disposition sans frais des titulaires d’une licence en cours de validité au sens de l’article 3.
L’Éditeur mettra en œuvre les moyens raisonnables pour maintenir l’infrastructure de licence et de vérification nécessaire au maintien en état de fonctionnement des licences valides.
En cas de cessation définitive de l’exploitation du service de licence, ou de cessation définitive d’activité de l’Éditeur dans des circonstances empêchant le maintien du service de vérification, l’Éditeur ou ses ayants droit mettront en œuvre les moyens raisonnables pour offrir un moyen alternatif permettant aux licences valides existantes de continuer à fonctionner.
La présente stipulation constitue un engagement de moyens et non de résultat, sauf disposition contraire du droit impératif applicable.
12. RÉSILIATION
L’Éditeur peut résilier une licence en cas de manquement grave au présent contrat, notamment un manquement grave aux articles 4 ou 5, dans la mesure où cette résiliation est permise par le droit applicable. Un manquement à l’article 4 (b), (e), (i) ou (j) constitue un manquement grave qui, par sa nature, n’est pas susceptible d’être réparé.
Pour un manquement susceptible d’être réparé, l’Éditeur donnera normalement à l’Utilisateur un préavis raisonnable et la possibilité d’y remédier avant de résilier la licence, sauf lorsqu’une résiliation immédiate est raisonnablement nécessaire à la protection des droits de l’Éditeur, de la sécurité du Logiciel ou de tiers, ou lorsque le droit applicable permet ou impose une résiliation immédiate.
La résiliation n’affecte pas les droits et obligations nés avant elle. À la suite d’une résiliation valable, l’Utilisateur doit cesser d’utiliser les fonctions de production sous licence et désinstaller le Logiciel lorsque les conditions de la résiliation l’exigent.
Les articles 5, 6, 7 et 10 survivent à la résiliation dans la mesure où ils s’appliquent. Rien dans le présent article ne limite les droits impératifs de résiliation, de remboursement, de conformité ou autres dont disposent les Consommateurs en vertu du droit applicable.
13. VERSIONS DE PRÉ-SÉRIE (BETA, RC)
Les versions dont le numéro comporte la mention « beta » ou « rc » (version candidate) sont des versions de pré-série, mises à disposition principalement à des fins d’évaluation et de retour d’expérience.
Les versions de pré-série peuvent comporter des défauts, des fonctions incomplètes, des pertes de données, des comportements instables ou d’autres limitations. Sauf dans la mesure où le droit impératif applicable s’y oppose, elles sont fournies sans aucun engagement de correction d’un défaut particulier ni de maintien d’une fonction particulière. Il appartient à l’Utilisateur de sauvegarder ses projets et ses données importantes avant toute utilisation d’une version de pré-série.
Les articles 5, 6 et 7 s’appliquent aux versions de pré-série, sous réserve du droit impératif applicable. Toutes les autres stipulations du présent contrat leur sont également applicables.
14. DIVERS
Si une stipulation du présent contrat est jugée nulle, invalide ou inapplicable, les autres demeurent en vigueur dans la mesure permise par le droit applicable.
Le fait pour l’Éditeur de ne pas se prévaloir d’un manquement ne vaut pas renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.
L’Éditeur peut céder le présent contrat dans le cadre d’un transfert, d’une réorganisation ou d’une cession de tout ou partie substantielle de l’activité ou des actifs auxquels le Logiciel se rapporte. L’Utilisateur ne peut céder ni transférer la licence, sauf autorisation expresse du présent contrat ou du droit impératif applicable.
Le présent contrat, avec la Documentation et les politiques qui y sont expressément intégrées, constitue l’accord régissant la licence de l’Utilisateur sur le Logiciel, sous réserve du droit impératif applicable.
15. DROIT APPLICABLE, LANGUE ET LITIGES
Les parties rechercheront une résolution amiable de tout différend avant toute action en justice, lorsque cela est raisonnablement possible.
Pour les Utilisateurs professionnels, le présent contrat est régi par le droit de l’État du Wyoming (États-Unis), à l’exclusion de ses règles de conflit de lois, et, dans la mesure permise par le droit applicable, les litiges relèvent des juridictions compétentes de l’État du Wyoming.
Par dérogation à ce qui précède, l’Éditeur peut engager toute action visant à protéger ses droits de propriété intellectuelle, ou à obtenir une mesure de cessation, provisoire ou conservatoire, devant toute juridiction compétente selon le droit applicable, notamment celles du lieu où l’atteinte est commise ou le dommage subi, ou du domicile du défendeur.
Pour les Consommateurs, le choix du droit et de la juridiction du Wyoming ne prive le Consommateur d’aucune protection impérative ni d’aucun droit impératif de compétence dont il dispose en vertu du droit de son pays de résidence habituelle ou de toute autre loi impérativement applicable à la transaction. Rien dans le présent contrat n’empêche un Consommateur d’exercer un droit impératif de saisir une juridiction compétente de son pays de résidence habituelle ou d’une autre juridiction lorsque ce droit ne peut légalement être exclu.
Le présent contrat est rédigé en anglais. Les versions dans d’autres langues peuvent être fournies pour la commodité et l’information de l’Utilisateur. En cas de divergence, la version anglaise prévaut, dans toute la mesure permise par le droit applicable. Pour les Consommateurs, les règles impératives applicables en matière de langue, d’information et de protection du consommateur prévalent lorsque la loi l’exige.
Contact : contact@hotwire4x.com